Site web : https://www.capefrance.org/
Source : https://www.capefrance.org/ce-quil-faut-savoir-sur-lautoconsommation-photovoltaique/
Si l'on fait abstraction des installations non raccordées au réseau électrique, généralement situées dans les zones rurales, il existe deux types d'autoconsommation photovoltaïque, en fonction de la destination de l'énergie excédentaire.
Source : https://www.capefrance.org/lessentiel-a-savoir-sur-le-defaut-dassurance/
Quelles sont les sanctions prévues pour un défaut d'assurance ? Compte tenu de la banalité avec laquelle les gens considèrent le défaut d'assurance qui est pourtant une faute grave, la loi, dans certains pays, prévoit quelques sanctions.